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Technologie

Comemso Electronics GmbH publie ses mentions légales et sa clause de non-responsabilité

Comemso Electronics GmbH a publié ses mentions légales et sa clause de non-responsabilité sur ses sites Web, fournissant des informations sur l'entreprise conformément à la loi allemande sur les services de télémédecine.

23 juin 2026
Comemso Electronics GmbH publie ses mentions légales et sa clause de non-responsabilité
Image générée par IA à titre d'illustration

Comemso Electronics GmbH a officiellement publié ses mentions légales et sa clause de non-responsabilité sur ses sites Web, www.comemso.com et www.comemso.de. Cette divulgation est conforme à l'article 6 de la loi allemande sur les services de télémédecine (Teledienstegesetz – TDG) et fournit des informations essentielles sur l'entreprise et sa présence en ligne.

L'entreprise a son siège social à Ostfildern, en Allemagne. M. Dr.-Ing. Kiriakos Athanasas occupe le poste de directeur général et Mme Dipl.-Ing. (FH) Anita Athanasas est la signataire autorisée. Comemso Electronics GmbH est immatriculée au registre du commerce du tribunal d'instance de Stuttgart sous le numéro HRB 781999 et possède le numéro d'identification de la TVA DE349201198. Les contacts peuvent être établis par téléphone au +49 711 982 98-0 ou par e-mail à info@comemso.de.

La clause de non-responsabilité stipule que l'auteur n'assume aucune responsabilité quant à l'exactitude, l'exhaustivité ou l'actualité des informations fournies. L'entreprise se réserve également le droit de modifier, d'ajouter ou de supprimer du contenu du site Web sans préavis, et d'interrompre la publication temporairement ou définitivement. Toutes les offres ne sont pas contraignantes.

De plus, l'entreprise clarifie sa position sur les liens externes et les références. Comemso Electronics GmbH n'est pas responsable du contenu des sites Web externes liés depuis ses pages, à moins qu'elle n'ait eu connaissance d'un contenu illégal et la capacité technique d'en empêcher l'utilisation. La responsabilité du contenu des pages liées incombe exclusivement aux fournisseurs respectifs.

Les mentions légales couvrent également les notices de droit d'auteur et de marques. Les contenus créés par l'entreprise lui appartiennent. La mention de marques de tiers sur le site Web n'implique pas qu'elles ne soient pas protégées par des droits de tiers. La reproduction ou l'utilisation de contenus créés par l'entreprise, tels que des graphiques, des fichiers audio, des séquences vidéo ou des textes, nécessite l'approbation expresse de l'entreprise.

Source originale: comemso.com